Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications (RRB) – Lettres circulaires (CR)
13 avril 2026
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 101ème réunion
23-27 mars 2026
10 December 2025
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 100ème réunion
10 -14 novembre 2025
1er août 2025
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 99ème réunion
14 – 18 juillet 2025
10 décembre 2024
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 97ème réunion
11 – 19 décembre 2024
20 mars 2024
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 95ème réunion
4 – 8 mars 2024
21 juillet 2023
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 93ème réunion
26 juin – 4 juillet 2023
8 avril 2022
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 89ème réunion
14 – 18 mars 2022
1er novembre 2021
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 88ème réunion
11 – 15 octobre 2021
CR/471
30 novembre 2020
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 85ème réunion
19 – 27 octobre 2020
31 juillet 2020
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 84ème réunion
6 – 15 juillet 2020
1er avril 2020
Projets de Règles de procédure relatives aux systèmes à satellites soumis par une administration agissant au nom d’un groupe d’administrations nommément désignées (83ème réunion du RRB)
25 mars 2020
25 octobre 2019
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 82ème réunion
14 – 17 octobre 2019
31 juillet 2019
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 81ème réunion
15 – 19 juillet 2019
5 avril 2019
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 80ème réunion
18 – 22 mars 2019
1er août 2018
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 78ème réunion
16 – 20 juillet 2018
20 novembre 2017
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 76ème réunion
6 – 10 novembre 2017
6 mars 2017
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 74ème réunion
20 – 24 février 2017
5 décembre 2016
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommmunications à sa 73ème réunion
17 – 21 octobre 2016
14 juin 2016
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommmunications à sa 72ème réunion
16 – 20 mai 2016
12 février 2016
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommmunications à sa 71ème réunion
1 – 5 février 2016
4 décembre 2014
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 67ème réunion
17 – 21 novembre 2014
24 septembre 2014
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 66ème réunion,
30 juillet – 5 août 2014
13 janvier 2014
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommmunications à sa 64ème réunion,
27 novembre – 3 décembre 2013
19 août 2013
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 63ème réunion,
24-28 juin 2013
22 avril 2013
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 62ème réunion,
18-22 mars 2013
25 janvier 2013
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 61ème réunion,
12-16 novembre 2012
22 octobre 2012
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 60ème réunion,
10-14 septembre 2012
5 janvier 2012
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 58ème réunion,
31 octobre – 4 novembre 2011
17 août 2011
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 57ème réunion,
13-21 juin 2011
30 avril 2010
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 53ème réunion,
22-26 mars 2010
20 août 2009
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 51ème réunion,
6- 10 juillet 2009
13 février 2009
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 51ème réunion,
1-5 décembre 2008
12 décembre 2008
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 48ème réunion,
8-12 septembre 2008
6 août 2008
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 47ème réunion,
23-27 juin 2008
17 janvier 2008
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 45ème réunion,
3-7 décembre 2007
26 juin 2007
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 44ème réunion,
4-8 juin 2007
7 février 2007
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 42ème réunion,
11-15 décembre 2006
30 novembre 2006
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 41ème réunion,
4-8 septembre 2006
6 février 2006
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 39ème réunion,
5-9 décembre 2005
31 janvier 2005
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 35ème réunion,
6-10 décembre 2004
20 octobre 2004
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 34ème réunion,
6-10 septembre 2004
13 mai 2004
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 33ème réunion,
15-19 mars 2004
17 mars 2004
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à ses 31ème et 32ème réunions, 8-12 septembre 2003 et 1-5 décembre 2003
28 février 2003
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à ses 28ème et 29ème réunions, 9-13 septembre 2002 et 9-13 décembre 2002
16 juillet 2002
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 27ème réunion,
3-7 juin 2002
14 décembre 2001
Règles de procedure
Numéros S13.12 et S13.14 du Règlement des radiocommunications
13 août 2001
Règles de procédure
Numéros S13.12 et S13.14 du Règlement des radiocommunications
14 mai 2001
Règles de procédure
Numéros S13.13 et S13.14 du Règlement des radiocommunications disponible en anglais uniquement
15 janvier 2001
Règles de procédure
Numéros S13.13 et S13.14 du Règlement des radiocommunications
6 novembre 2000
Règles de procédure
Numéros S13.12 et S13.14 du Règlement des radiocommunications
28 mars 2000
Modification de la Règle de procédure relative au numéro S11.32
Numéros S13.12 et S13.14 de l’Article S13 du Règlement des radiocommunications
3 novembre 1999
Règles de procédure
Numéros S13.12 et S13.14 de l’Article S13 du Règlement des radiocommunications
3 août 1999
Règles de procédure
Numéros S13.12 et S13.14 de l’Article S13 du Règlement des radiocommunications
18 février 1998
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 11ème réunion,
26-30 janvier 1998
24 mars 1997
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 8ème réunion,
24-28 février 1997
29 novembre 1996
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 7ème réunion,
18-22 novembre 1996
10 octobre 1996
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 6ème réunion,
8-12 juillet 1996
