Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications (RRB) – Lettres circulaires (CR)

CR/520​​1er août 2025​Règles de procédure a​pprouvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 99ème réunion
14 – 18 juillet 2025
CR/510​
​10 décembre 2024​​​​​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 97ème réunion
11 – 19 décembre 2024​
CR/500​
​20 mars 2024​​​​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 95ème réunion
4 – 8 mars 2024​
CR/49​8​​21 juillet 2023​​​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 93ème réunion
26 juin – 4 juillet 2023
​CR/484​8 avril 2022​​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 89ème réunion
14 – 18 mars 2022
CR/479​1er novembre 2021​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 88ème réunion
11 – 15 octobre 2021
​​CR/471​30 novembre 2020​Règles de procédure approuvées par le Comité​​​ du Règlement des radiocommunications à sa 8​​5ème réunion
19 – 27 octobre 2020
CR/46531 juillet 2020​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 84ème réunion
6 – 15 juillet 2020
​​CR/458​ 1er avril 2020​​Projets de Règles de procédure relatives aux systèmes à satellites soumis par une administration agissant au nom d’un groupe d’administrations nommément désignées (83ème réunion du RRB)
25 mars 2020
CR/45125 octobre 2019​​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 82ème réunion
14 – 17 octobre 2019
CR/44631 juillet 2019​​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 81ème réunion
15 – 19 juillet 2019
CR/442​5 avril 2019​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 80ème réunion
18 – 22 mars 2019
​CR/433​1er août 2018​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 78ème réunion
16 – 20 juillet 2018
CR/424​20 novembre 2017​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 76ème réunion
6 – 10 novembre 2017
​CR/417​6 mars 2017​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 74ème réunion
20 – 24 février 2017
​CR/412​5 décembre 2016​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommmunications à sa 73ème réunion
17 – 21 octobre 2016
CR/402​​14 juin 2016​​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommmunications à sa 72ème réunion
16 – 20 mai 2016
​CR/390​12 février 2016​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommmunications à sa 71ème réunion
1 – 5 février 2016
CR/373​4 décembre 2014Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 67ème réunion
17 – 21 novembre 2014
CR/368​24 septembre 2014​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 66ème réunion,
30 juillet – 5 août 2014
CR/355​13 janvier 2014​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommmunications à sa 64ème réunion,
27 novembre – 3 décembre 2013
CR/351​​19 août 2013Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 63ème réunion,
24-28 juin 2013​
CR/34622 avril 2013​Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 62ème réunion,
18-22 mars 2013
CR/34225 janvier 2013Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 61ème réunion,
12-16 novembre 2012
CR/33922 octobre 2012Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 60ème réunion,
10-14 septembre 2012
CR/3295 janvier 2012Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 58ème réunion,
31 octobre – 4 novembre 2011
CR/32617 août 2011Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 57ème réunion,
13-21 juin 2011
CR/31230 avril 2010Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 53ème réunion,
22-26 mars 2010
CR/30720 août 2009Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 51ème réunion,
6- 10 juillet 2009
CR/29613 février 2009Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 51ème réunion,
1-5 décembre 2008
CR/29212 décembre 2008Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 48ème réunion,
8-12 septembre 2008
CR/2876 août 2008Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 47ème réunion,
23-27 juin  2008
CR/27717 janvier 2008Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 45ème réunion,
3-7 décembre 2007
CR/27426 juin 2007Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 44ème réunion,
4-8 juin 2007
CR/2687 février 2007Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 42ème réunion,
11-15 décembre 2006
CR/26730 novembre 2006Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 41ème réunion,
4-8 septembre 2006
CR/2496 février 2006Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 39ème réunion,
5-9 décembre 2005
CR/23331 janvier 2005Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 35ème réunion,
6-10 décembre 2004
CR/22120 octobre 2004Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 34ème réunion,
6-10 septembre 2004
CR/21213 mai 2004Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 33ème réunion,
15-19 mars 2004
CR/20817 mars 2004Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à ses 31ème et 32ème réunions, 8-12 septembre 2003 et 1-5 décembre 2003
CR/18728 février 2003Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à ses 28ème et 29ème réunions, 9-13 septembre 2002 et 9-13 décembre 2002
CR/18116 juillet 2002Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 27ème réunion,
3-7 juin  2002
CR/17723 avril 2002Règles de procédure
CR/17515 février 2002Règles de procédure
CR/17114 décembre 2001Règles de procedure
Numéros S13.12 et S13.14 du Règlement des radiocommunications
CR/16613 août 2001Règles de procédure
Numéros S13.12 et S13.14 du Règlement des radiocommunications
CR/16014 mai 2001Règles de procédure
Numéros S13.13 et S13.14 du Règlement des radiocommunicationsFlag.jpg disponible en anglais uniquement
CR/15615 janvier 2001Règles de procédure
Numéros S13.13 et S13.14 du Règlement des radiocommunications
CR/1516 novembre 2000Règles de procédure
Numéros S13.12 et S13.14 du Règlement des radiocommunications
CR/14028 mars 2000Modification de la Règle de procédure relative au numéro S11.32
Numéros S13.12 et S13.14 de l’Article S13 du Règlement des radiocommunications
CR/1293 novembre 1999Règles de procédure
Numéros S13.12 et S13.14 de l’Article S13 du Règlement des radiocommunications
CR/1273 août 1999Règles de procédure
Numéros S13.12 et S13.14 de l’Article S13 du Règlement des radiocommunications
CR/12221 mai 1999Suppression de la Règle de procédure relative au numéro S5.502
CR/9516 mai 1998Règles de procédure
Numéros 1001 et 1001.1
CR/8718 février 1998Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 11ème réunion,
26-30 janvier 1998
CR/8030 octobre 1997Règles de procédure
Numéros 1001 et 1001.1
CR/6924 mars 1997Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 8ème réunion,
24-28 février 1997
CR/6029 novembre 1996Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 7ème réunion,
18-22 novembre 1996
CR/5910 octobre 1996Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications à sa 6ème réunion,
8-12 juillet 1996
CR/4816 février 1996Règles de procédureFlag.jpgdisponibles en anglais et espagnol uniquement
CR/4624 novembre 1995Règles de procédureFlag.jpg disponible en anglais uniquement
CR/393 juillet 1995Règles de procédure
Numéros 1001 et 1001.1
CR/325 décembre 1994Version récapitulative des Règles de procédure (Edition de 1994)

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